Tous les textes législatifs et réglementaires qui sont appliqués dans le cadre du travail sont recensés dans le Code du travail. Établi depuis 1910, le Code du travail s’est alors focalisé sur le temps du […]
Une vente immobilière est un processus incluant de nombreux acteurs. Parmi les acteurs indispensables à la transaction survient le notaire. D’une manière générale, il intervient dans la finalisation du processus en rédigeant l’acte de propriété. […]
L’homicide est un acte meurtrier dont la finalité cause, dans la plupart des cas, le décès d’une personne. Qu’il soit volontaire ou involontaire, l’homicide est passible d’arrestation et d’incarcération à perpétuité accompagnées d’un dédommagement assez […]
Une procédure de jugement en première instance est faite dans le but de démontrer la culpabilité ou bien l’innocence d’une personne. Dans la procédure, le tribunal se doit d’être impartial, intransigeant et non discriminatoire. Ainsi, […]
Une procédure de divorce provoque un grand nombre de dérèglements et de dommages en tout genre. Au-delà des conséquences administratives et matérielles qu’il engendre, un divorce provoque également des dommages sociaux. Dans ce type de […]
L’acquisition immobilière est un acte assez important pouvant facilement devenir le projet de toute une vie. Du projet à la réalisation, vous pourriez faire face à plusieurs contraintes et obstacles. Qui dit achat dit budget. […]
L’avocat est un auxiliaire de justice exerçant une profession indépendante. Il assiste, représente et défend ses clients devant le tribunal ou la cour des particuliers comme les entreprises ou les collectivités. Il intervient dans toutes […]
Le divorce désigne une rupture officielle entre deux personnes unies par les liens du mariage civil. La dissolution légale est prononcée par un tribunal à la demande de l’un ou des deux anciens conjoints. Le […]
Une particularité des pays développés tels que la France est de disposer d’un système qui gère la vie sociale de la société. En France, cette partie est assurée par la sécurité sociale, qui est à […]
La truffe est une sorte de champignon dense qui pousse sous terre. Les truffes ne peuvent être trouvées que par des chiens et des porcs spécialement formés. Elles sont extrêmement chères, surtout la truffe de […]
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